Conditions générales

Conditions générales de voyage de GardaVacance.com

Général

Les conditions générales de voyage s’appliquent à tous les contrats concernant les accommodations et/ou les transports qui ont été conclus avec GardaVacance.com. Les conditions générales de voyage et notre information de réservation à cette page et la suivante font indissolublement partie du contrat de voyage. Nous vous demandons de lire attentivement le contenu de ces conditions. Tant nous que vous y trouvons nos droits et devoirs.

Comment est-ce que je peux réserver au GardaVacance.com ?

Vous pouvez réserver par email ou en ligne (sur Internet). Ces deux types de réservation sont pour vous et pour GardaVacance.com contraignants. Chaque ordre de réservation aura été confirmé d’une facture / confirmation de réservation par email par GardaVacance.com. Si vous ne l’avez pas reçu dans 2 jours après avoir fait la réservation, il faut contacter immédiatement GardaVacance.com.

Garantie

Institution du Fonds de garantie des Frais de voyage et de séjour /

Stichting Garantiefonds Reisgelden (SGR) aux Pays-Bas

GardaVacance.com BV est adhéré au SGR. Les conditions du règlement de garantie de SGR font aussi indissolublement partie de tous nos contrats. Pour les voyages publiés à ce site la garantie de SGR est applicable, néanmoins dans les limites du règlement de garantie de SGR. La garantie de SGR veut dire que le consument est assuré de récupérer son avance quand la partie adverse ne peut pas réaliser la contrepartie convenue par une impuissance financière. Autant que le contrat définit le transport et on est déjà arrivé à destination, le retour aura pris en charge.

Institution de Fonds de calamités en voyage /

Stichting Calamiteitenfonds Reizen (SCR) aux Pays-Bas

GardaVacance.com BV est adhéré à l’Institution du Fonds de calamités en voyage. Les conditions du règlement de garantie de SCR font aussi indissolublement partie de tous nos contrats. Pour les voyages publiés à ce site la garantie de SCR est applicable, néanmoins dans les limites du règlement de garantie de SCR. Cette garantie veut dire que vous, comme consument qui participe à un voyage organisé par nous : - récupérez (partiellement) le montant des frais de voyage si nous ne pouvons pas du tout ou incomplètement organiser le voyage à cause d’une calamité ; - êtes compensé les frais supplémentaires essentiels s’il faut adapter le voyage ou devancer votre départ à cause d’une calamité.

Information

Le bureau de réservation fournit à l’avance, ou pendant la réservation l’information générale essentielle sur les documents de voyage nécessaires. Le client est responsable d’avoir réglé tous les documents nécessaires avant de partir en voyage et de les posséder pendant le voyage (il est recommandé de les contrôler en avance). Il est obligatoire de posséder un passeport.

Arrivée et départ

La période de location minimale est 7 nuits, avec l’exception pour les accommodations dont il est indiqué une période différente. Le temps d’arrivée et de départ est indiqué aux documents de voyage. Normalement il est entre 16.00 heures et 19.00 heures, respectivement entre 08.00 heures et 10.00 heures. Une arrivée plus tôt est à ses risques et périls ! Quand il y a un relai ou un retard attendu d’arrivée, le client est obligé de le notifier directement à l’accommodation réservée par téléphone. En cas de négligence, l’accommodation reste réservée 24 heures au maximum.

Remplaçant(e)

Nous vous portons à la connaissance qu’il est possible de remplacer quelqu’un, si vous ou quelqu’un de votre compagnie de voyage est empêché.

Accommodations sur demande

Quelques de nos accommodations sont sur demande. Cela veut dire que nous devons contacter lea loueur étranger pour avoir un accord. En cas que le loueur ne peut pas accepter la réservation nous vous contacter dans 2 journées de travaille. Nous vous assistons avec plaisir en cherchant une accommodation alternative.

Plaintes

Si vous constatez en arrivant à la destination un erreur ou un manque, on attend de vous d’y notifier directement le loueur / gestionnaire. Souvent cela peut avancer des plaintes et de l’inconfort. Malgré toutes les interventions et les soins il est possible que vous trouviez d’avoir une plainte justifiée. Vous pouvez déposer cette plainte sur place et d’en parler à le loueur / gestionnaire de l’accommodation, dans le but lui permettre la remédier immédiatement. En cas qu’il n’est pas possible il faut appeler directement au bureau de GardaVacance.com aux Pays-Bas. C’est seulement de cette manière que GardaVacance.com est en état de prêter pleine attention à la plainte et de le remédier sur place le plus que possible.

Des plaintes pas communiquées à l’étranger, respectivement des plaintes posées qui n’ont pas répondu par téléphone ou par écrit d’un de nos employés, ne sont pas acceptés après coup aux Pays-Bas. Votre plainte doit être posée par écrite et motivée à GardaVacance.com dans 20 jours après la fin de la période de location au plus tard. Les plaintes posées plus tard ne sont pas acceptées.

Animaux domestiques

En cas que permis le client doit toujours avoir reçu une confirmation écrite de GardaVacance.com. Chaque animal domestique doit posséder une preuve de vaccination valable. Les animaux domestiques ne sont pas autorisés dans des bâtiments publics, des restaurants, des piscines et sur les plages.

Prix

Les prix de la majorité des accommodations sont par unité et par nuit. Pour quelques accommodations les prix sont par unité, par nuit et un supplément par personne par jour, ce qui est mentionné à la liste des prix en ligne. D’autres et des frais supplémentaires sont toujours mentionnés séparément; il doivent être payé pour toute la période de séjour et ne sont pas inclus aux prix. En cas des offres dont quelques jours ou une semaine est présenté gratuitement, les jours ou la semaine les moins chers sont appliqués. Une combinaison des réductions n’est pas possible, à moins qu’il soit mentionné différemment. Pour toutes les réservations il s’applique que le loyer complet ainsi que les frais supplémentaires sont redevables en cas qu’on arrive en retard ou on départ plus tôt. GardaVacance.com réserve tous droits de changer le montant des frais de voyage si des changements aux frais de transport, aux prélèvements redevables et les cours du change applicables y provoquent. L’augmentation de ces frais ci-dessus sera répercutée net, donc sans hausse. Si l’augmentation brute est applicable, il faut payer cet impôt en plus sur place. Il faut régler au loueur / gestionnaire sur place les frais de l’électricité et de l’eau usées tant que l’usage du téléphone et d’autres frais.

Responsabilité civile

GardaVacance.com n’est pas civilement responsable de la perte et du vol (l’argent inclus), des dégâts des propriétés et des dommages ou des blessures de ses clients, n’importe la cause. Le loueur / gestionnaire de la location est libre de remettre les règles de l’usage de l’accommodation et les accessoires au locataire et ses compagnons de voyage. Pendant votre séjour vous êtes responsable des dommages causés par vous ou vos compagnons de voyage à l’accommodation, son intérieur et toutes ses accessoires. Aux compagnons de voyage appartient chacun qui fait partie du groupe de voyage, tant que lié différemment aux connaissances du loueur. Pour cette raison il est important que vous disposiez d’une assurance voyage et une assurance de responsabilité légale à l’étranger. Si le dommage n’est pas réglé au loueur / gestionnaire de l’accommodation, GardaVacance.com présente tous droits d’engager la responsabilité civile du locataire des dégâts causés et à subir. Tous les frais joints sont à compte du locataire mentionné à la confirmation de réservation. Celui qui fait la réservation du voyage pour lui-même et d’autres participants est principalement responsable pour ceux qu’il enregistre. Au regard des voyageurs mineurs, il faut démontrer que les parents ou les tuteurs ont donné consentement.

Assurances

Nous vous recommandons bien de contracter une assurance de frais d’annulation, aussi quand vous réservez juste avant votre départ. Vous payez que 6% du montant des frais de voyage, à régler au premier paiement. En plus, on recommande bien de contracter une assurance voyage. Les frais de police sont € 6,-. Attention! Votre confirmation de réservation est en même temps la police de l’assurance.

Frais d’électricité / frais de gaz

En général ils sont inclus, tant que mentionné expressivement différent.

Les utilisateurs de fauteuil roulant et les invalides

Nous prions les utilisateurs de fauteuil roulant et les invalides de nous informer en détail le degré du handicap. De cette façon il est seulement possible de déterminer si l’accommodation désirée (vous) convient, respectivement peut être recommandée.

Chauffage

Si applicable, les frais sont mentionnés. Les frais sont par usage de kWh ou par semaine/jour. On peut facturer le bois de foyer.

Activités de construction, nuisance sonore et problèmes d’environnement

Il arrive occasionnellement qu’il y ait des travaux de construction inattendus aux alentours d’une accommodation. Nous ne pouvons pas accepter de la responsabilité. C’est la même chose qui s’applique aux nuisances sonores des voisins, des cloches de l’église ou des outils agricoles. Nous ne pouvons pas non plus vous protéger contre des problèmes d’environnement à votre région de vacances (p.e. la pollution de l’eau savonneuse) et nous vous conseillons d’y suivre des publications éventuelles au média.

Linge de lit

Le linge de lit est à louer à la majorité des accommodations. Aux quelques accommodations le linge de lit est inclus au prix. Vous pouvez voir à notre site web à l’accommodation concernant s’il y faut réserver en avant ou s’il est possible d’y régler sur place.

Cautions

Il faut régler à l’arrivée, donc sur place, la caution mentionnée aux accommodations. Si le logement / l’accommodation a laissé malpropre ou avec des dégâts, par exemple à l’inventaire, il est possible qu’une partie ou toute la caution est déduite. En plus il est possible qu’il y a des frais éventuels à faire sur place qui sont compensés à la caution. GardaVacance.com ne prend aucune responsabilité pour les hausses et/ou les remboursements de cette caution.

Bateaux

En principe vous pouvez emporter votre bateau au Lac de Garde sans aucun problème. Néanmoins, il faut que le bateau réponde les conditions de sécurité mises sur place et il faut que vous possédiez tous les documents définis comme nécessaires. Nous vous recommandons bien de les contrôler en avant. En plus, il faut s’informer avant de partir si votre bateau est permis à l’eau d’où vous désirez de naviguer. GardaVacance.com n’est pas responsable de ne pas avoir le permis des bateaux emportés.

Dernier nettoyage

Les frais y mentionnés sont souvent à payer sur place ou il n’y a pas de frais; néanmoins il faut toujours rendre l’accommodation propre et arrangée, sinon il est possible qu’une partie de la caution est déduite.

Pour quelques accommodations il faut payer les frais de nettoyage en avant en même temps que vous réglez les frais de séjour, ceci est mentionné expressivement à votre confirmation de réservation.

Réserver en avant

Vous pouvez déjà faire une réservation pour 2013. Votre réservation est à condition des changements des prix et des programmes, jusqu’à la réception de la confirmation définitive. Nous chargeons les prix de 2012 pour la même semaine que vous faites la réservation. En cas de réservation en avant il faut payer une avance de minimum € 250,00. Après que tous les prix de la nouvelle saison sont traités, vous recevez une facture de confirmation définitive. Pendant 10 jours après la réception de la confirmation définitive vous pouvez annuler ou changer gratuitement. Il est non seulement possible que les prix changent, mais aussi que les prix de 2013 diffèrent de 2012 à cause des périodes de vacances ou des jours de fête nationaux changeants. Le rabais de pré-livre n’est pas valable pour les logements sur le camping Bella Italia, Hotel Bella Italia, Villas et Residence Onda Blu.

Paiements

Aux documents de réservation vous recevez la confirmation de réservation dont les loyers sont calculés. Le(s) loyer(s) est / sont subdivisé(s) en: l’avance, le paiement complet, les frais de réservation à € 25,00 par réservation, les frais de l’assurance d’annulation (6% de tout le montant, et € 6,- pour les frais de police) et la contribution au fonds de calamités (SCR) à € 2,50. En recevant la confirmation de réservation, il faut payer par retour du courrier 30% de votre loyer (€ 250,- au moins) ainsi que les frais supplémentaires, comme l’assurance d’annulation. Le restant du loyer ainsi que la prime de l’assurance voyage doit être payé au plus tard 6 semaines avant la date d’arrivée confirmée. Quand la réservation a fait moins de dix semaines dès le début de la période de location, le montant total doit être payé en une fois. En cas que la réservation a fait quatre semaines dès le début de la période de location, il faut payer directement par téléphone à la banque (paiement d’urgence).

Après la réception de ce montant vous recevez par email un voucher et de l’information supplémentaire accompagnée d’une lettre.

Pour les réservations des dernières minutes nous pouvons envoyer les documents de voyage par email. Quand le(s) loyer(s) est/sont moins de € 250,- le montant total doit être payé en une fois. Chaque paiement que GardaVacance.com encaisse sera confirmé par email dans 24 heures. Quand vous n’avez pas reçu une confirmation de paiement dans 3 jours, il faut que vous nous le notifiiez par email ou par téléphone. Nous vous remarquons attentivement quand les échéances correspondues sont dépassées, GardaVacance.com présente tous droits d’annuler la réservation et d’engager la responsabilité du client des frais faits. En ce cas tous les montants payés seront réglés aux frais d’annulation. Le locataire ne peut pas, en matière du paiement, s’en rapporter à ne régler aucune créance qu’il croit d’avoir à faire valoir contre GardaVacance.com.

Changer de réservation

Si vous changez votre réservation de date ou d’accommodation après qu’elle a confirmé, nous vous chargeons € 30,00.

Changement et annulation

Les annulations doivent toujours être fait par lettre en recommandé à envoyer au: GardaVacance.com, Beatrixstraat 4, 7573 AA Oldenzaal, les Pays-Bas.

En cas que le contrat de voyage est annulé par le voyageur, les frais de réservation pour chaque voyageur aussi que les frais suivants sont redevables: En cas des offres par unité d’habitat:

a. en annulant jusqu’aux 42 jours avant le jour d’arrivée: 30% du montant des frais de voyage b. en annulant dès que le 42ième jour (inclus) jusqu’au 28ième jour avant le jour d’arrivée: 60% du montant des frais de voyage c. en annulant dès que le 28ième jour (inclus) jusqu’au jour d’arrivée: 100% du montant des frais de voyage.

Terminer l’assurance d’annulation

Quand vous contractez une assurance d’annulation, elle entre en vigueur dans 6 heures après la réservation. Si vous désirez de terminer l’assurance d’annulation il faut nous le notifier dans 48 heures. Après 48 heures il n’est plus possible de terminer l’assurance d’annulation et il faut payer les frais.

Les souhaits spéciaux

Les souhaits spéciaux (les préférences dites) par rapport aux accommodations (un lit d’enfant, l’endroit, etc.) doivent être mentionnés directement en faisant la réservation. GardaVacance.com passe ces souhaits spéciaux au fournisseur des accommodations et/ou le transporteur. L’exécution ne peut pas être garantie. S’il y a un souhait tellement important pour le client que le voyage ne peut pas être fait quand il n’a pas agréé, il est question de « l’essence ». Vous devez mentionner clairement et expressivement cette « essence » en faisant la réservation. En cas qu’une demande/essence ne peut pas être agréé, il n’y aura pas de réservation. Il y a une différence de principe entre une essence médicale et d’autres essences. Les frais de demande pour une essence médicale sont € 30,- et pour une essence non médicale € 35,- aussi quand il paraît qu’on ne peut pas agréer à l’essence. En plus il est obligatoire de passer des données personnelles qui sont d’importance pour l’exécution du voyage. Cette clause ne concerne seulement un handicap mental ou physique mais aussi d’autres natures qui sont relevant pour l’exécution du voyage pour le voyageur lui-même ou les autres membres du groupe. Des accords et/ou promesses verbaux qui n’ont pas confirmé en écrit à votre confirmation de réservation par GardaVacance.com ne sont pas valables.

Facilités

Nous indiquons les facilités offertes, éventuellement en mentionnant les frais, au texte des accommodations. Il faut payer les frais souvent sur place. Cela ne veut pas dire que les autres facilités, dont les frais ne sont pas publiés, comme l’usage du courte de tennis, la téléphone, la pouponnière, la discothèque, etc. sont gratuites. La mention des facilités ne garante pas qu’elles sont toujours ouvertes. Particulièrement hors saison il peut arriver que certaines facilités ne soient pas encore ouvertes, respectivement fermées. En cas qu’une facilité est de telle importance pour réussir vos vacances, il faut nous le notifier de telle sorte que nous pouvons nous y informer au parc de vacances. En quelques cas ces facilités sont affermées à d’autres parties de telle manière que ni le propriétaire ni GardaVacance.com se dispose d’une influence forcée. Occasionnellement il s’applique aussi pour une piscine ou un supermarché à la destination des vacances. En plus il s’applique aussi aux autres facilités aux alentours comme les supermarchés, les piscines, les attractions, les cours de tennis, etc. GardaVacance.com apporte beaucoup de soin en traitant les données connues sur l’existence et les périodes et les temps d’ouverture de toutes les facilités, mais ne peut pas être responsable de changements possibles, après l’actualisation du site. Autant que les changements sont connus, après l’actualisation, nous les mentionnons verbalement au client.

Pour finir quelques renseignements pratiques

La vie à la campagne contient une grande force d’attraction, néanmoins nous demandons les voyageurs de respecter les habitudes de vie aux alentours. L’homme et les animaux à la campagne se lèvent tôt et parfois avec beaucoup de bruit. Sur le site web il est mentionné de quoi un habitat fait partie; cela ne veut rien dire de l’endroit à l’agglomération ou y dehors. Quand la maison est vieille, il y a fréquemment des toiles d’araignée et des lézardes. Parfois une visite d’une souris des champs, des mouches, des moustiques ou d’autres animaux ne peut pas être exclus. Le dérangement de ces insectes ou petits animaux peut souvent être minimalisé par conserver consciencieusement la nourriture et fermer les fenêtres et les portes quand l’intérieure est allumée. Les insecticides appropriés sont souvent à vendre aux magasins locaux. Les moustiques et d’autres insectes se présentent souvent pendant un séjour à l’eau. Quand vous souhaitez un lit d’enfant, une chaise d’enfant ou un parc, si disponible sur place, notifiez-le directement en faisant la réservation. En général il faut payer ces frais sur place. A quelques accommodations il est obligatoire de porter un bonnet de bain. Quand il est indiqué au texte qu’il y a une poste de service des urgences, cela veut dire en général qu’il y a au moins une boîte à pansements.

En général les garages et les parkings privés ne sont pas gratuits. Garer la voiture est toujours à ses risques et périls. Un lit jumeau peut aussi exister de deux lits singuliers ou de deux matelas mis ensemble.

Il faut toujours apporter du linge de vaisselle et de bain (supplémentaire).

Il n’est pas permis de séjourner à l’accommodation avec plus de personnes que mentionné à la réservation ou passer la limite du nombre des personnes autorisées (les enfants inclus). Il n’est pas permis de recevoir des visiteurs ou les passer la nuit sans autorisation exclusive du loueur / gestionnaire. Si vous faites vous-même le dernier nettoyage, respectez le client qui arrive après vous. Il arrive aussi bien à une accommodation propre et rangée. Si le dernier nettoyage est inclus, il faut laisser l’accommodation rangée et ordonnée (entre outre les vaisselles au placard).

Oldenzaal, les Pays-Bas, septembre 2010